Bibliographie

ANSES - Allergies alimentaires en 2002

ANSES, Rapport de l'AFSSA sur les Allergies alimentaires en 2002 (Allergies alimentaires, état des lieux et propositions d'orientations, ).

ANSES - Étude de l'alimentation française 2

ANSES, Étude de l'alimentation française 2 (EAT2) – avis du

ANSES - HACCP des tomates farcies

ANSES, Méthodologie HACCP Analyse des dangers de tomates farcies fabriquées par des artisans charcutiers traiteurs, Poumeyrol, Noel, Rosset, Morelli,

ANSES- Nanotechnologies et nanoparticules

ANSES, Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, .

ANSES-Danger Anisakis

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Anisakis spp,

ANSES-Danger Bacillus

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Bacillus cereus,

ANSES-Danger Brucella

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Brucella spp.,

ANSES-Danger Campylobacter

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Campylobacter jejuni Campylobacter coli,

ANSES-Danger Clostridium botulinum

ANSES, Fiche de description de danger microbien transmissible par les aliments : Clostridium botulinum, Clostridium neurotoxinogène,

ANSES-Danger Clostridium perfringens

ANSES, Fiche de description de danger microbien transmissible par les aliments : Clostridium perfringens,

ANSES-Danger Cryptosporidium

ANSES, Fiche de description de danger microbien transmissible par les aliments : Cryptosporidium spp.,

ANSES-Danger Cyclospora

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Cyclospora cayetanensis,

ANSES-Danger Diphylobotothrium

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Diphylobotothrium latum,

ANSES-Danger Echinococcus

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Echinococcus multilocularis,

ANSES-Danger EHEC

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : E. coli entéro hémorragiques (EHEC),

ANSES-Danger Entamoeba

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Entamoeba histolytica, E.histolytica/E.dispar,

ANSES-Danger Enterobacter sakazakii

ANSES, Fiche de description de danger microbiologique transmissible par les aliments : Enterobacter sakazakii,

ANSES-Danger Enterocytozoon Bieneusi

ANSES, Fiche de description de danger microbiologique transmissible par les aliments : Enterocytozoon Bieneusi,

ANSES-Danger Fasciola hepatica

ANSES, Fiche de description de danger microbiologique transmissible par les aliments : Fasciola hepatica,

ANSES-Danger Giardia duodenalis

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Giardia duodenalis,

ANSES-Danger Histamine

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Histamine,

ANSES-Danger Listeria monocytogenes

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Listeria monocytogenes,

ANSES-Danger Norovirus

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Norovirus,

ANSES-Danger Salmonella

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Salmonella spp.,

ANSES-Danger Staphylococcus aureus

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Staphylococcus aureus et entérotoxines staphylococciques,

ANSES-Danger Taenia saginata / Cysticercus bovis

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Taenia saginata / Cysticercus bovis,

ANSES-Danger Taenia solium / Cysticercus cellulosae

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Taenia solium / Cysticercus cellulosae,

ANSES-Danger Toxoplasma gondii

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Toxoplasma gondii,

ANSES-Danger Trichinella spp.

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Trichinella spp.,

ANSES-Danger Vibrio parahaemolyticus

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Vibrio parahaemolyticus,

ANSES-Danger Virus de l'hépatite A

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Virus de l'hépatite A,

ANSES-Danger Virus de l'hépatite E

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Virus de l'hépatite E,

ANSES-Danger Yersinia...

ANSES, Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Yersinia enterocolitica, Yersinia pseudotuberculosis,

Arrêté 21 décembre 2009 Règles sanitaires du commerce de détail...

Arrêté du - Règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant

Arrêté 8 juin 2006 Agrément sanitaire...

Arrêté du - Agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale Modification par l'arrêté du 24 septembre 2014 (critères de dérogation à l'agrément)

Arrêté du 11 janvier 2007 Limites et références de qualité des eaux

Arrêté du - Fixation des limites et références de qualité des eaux brutes et eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R1321-2, R1321-3, R1321-7 et R1321-38 du code de la santé publique

Arrêté du 19 octobre 2006 Emploi d'auxiliaires technologiques

Arrêté du - Emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

Arrêté du 29 mai 1997 Matériaux des installations de production, traitement et distribution d'eau

Arrêté du - Matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine

Arrêté du 4 juin 2012 Procédure d'agrément et dossier d'agrément

Arrêté du - Procédure d'agrément et composition du dossier d'agrément

Arrêté du 8 septembre 1999 - Détergents et désinfectants autorisés

Arrêté du - Détergents et désinfectants autorisés au contact des denrées alimentaires

CE-Dir-98-8 Biocides

Directive 98/8 CE du - Mise sur le marché des produits biocides

CE-Dir-98-83 Qualité des eaux

Directive 98/83 CE du - Qualité des eaux destinées à la consommation humaine

CE-Dir2001-95 - Sécurité générale des produits

Directive 2001/95 CE du - Sécurité générale des produits

CE-Reg-10-2011 Matériaux en matière plastique...

Règlement (CE) n°10/2011 du - Matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

CE-Reg-1169-2011 Règlement INCO

Règlement (CE) n° 1169/2011 du - Information des consommateurs sur les denrées alimentaires

CE-Reg-1181-2006 Teneurs maximales pour certains contaminants

Règlement (CE) n°1181/2006 du - Fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires

CE-Reg-1331-2008 Autorisation pour additifs, enzymes et arômes

Règlement (CE) n° 1331/2008 du - Procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires

CE-Reg-1333-2008 Additifs pouvant être employés...

Règlement (CE) n° 1333/2008 du - Additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine Modification par les règlements (CE) n°1129/2011 du 11 novembre 2011, n°1130/2011 du11 novembre 2011, n°380/2012 du 3 mai 2012, n°232/2012 du 16 mars 2012, n°438/2013 du 13 mai 2013, n°1069/2013 du 30 octobre 2013, n°601/2014 du 4 juin 2014

CE-Reg-1441-2007 Modification REG-CE 2073/2005

Règlement (CE) n°1441/2007 du - Modification du règlement (CE) 2073/2005 - critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

CE-Reg-178-2002 Traçabilité

Règlement (CE) n°178/2002 du 2 - Principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires

CE-Reg-183-2005 Hygiène des aliments pour animaux

Règlement (CE) n°183/2005 du - Exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux

CE-Reg-1830-2003 Traçabilité et étiquetage des OGM

Règlement (CE) n°1830/2003/CE du - Traçabilité et l'étiquetage des OGM et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'OGM

CE-Reg-1935/2004 Matériaux en contact des denrées alimentaires

Règlement (CE) n°1935/2004 du - Matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

CE-Reg-2023-2006 BPF Matériaux en contacts alimentaires

Règlement (CE) n°2023/2006 du - Bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

CE-Reg-2073-2005 Critères microbiologiques CE

Règlement (CE) n°2073/2005 du - Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

CE-Reg-2074-2005 Mesures complémentaires

Règlement (CE) n°2074/2005 du - Mesures complémentaires à certains produits régis par le règlement (CE) 853/2004 et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) 854/2004 et 882/2004, portant dérogation au règlement (CE) 852/2004 et modifiant les règlements (CE) 853/2004 et 854/2004

CE-Reg-231-2012 Spécifications des additifs alimentaires...

Règlement (CE) n ° 231/2012 du - Spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n°1333/2008

CE-Reg-282-2008 Matériaux et aux objets en plastic recyclé...

Règlement (CE) n°282/2008 du - Matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) no 2023/2006

CE-Reg-315-93 Contaminants dans les denrées alimentaires

Règlement (CE) n°315/93 du - Procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires

CE-Reg-37/2005 Contrôle des températures de transport, d'entreposage et de stockage des surgelés

Règlement (CE) n°37/2005 du - Contrôle des températures dans les moyens de transport et les locaux d'entreposage et de stockage des aliments surgelés destinés à la consommation humaine

CE-Reg-396-2005 Teneurs maximales pour les résidus de pesticides

Règlement (CE) n°396/2005 du - Fixation des teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées d'origine animale

CE-Reg-853-2004 Règles spécifiques d'hygiène DAOA

Règlement (CE) n°853/2004 du - Règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale

CE-Reg-854-2004 Organisation des contrôles officiels DAOA

Règlement (CE) n°854/2004 du - Règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine

CE-Reg-882-2004 Contrôles conformité

Règlement (CE) n°882/2004 du - Contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien être des animaux

CE-REG648-200 Détergents en milieu alimentaire

Règlement (CE) n°648/2004 du - Détergents en milieu alimentaire

CE-Reg6852-2004 Hygiène des denrées alimentaires

Règlement (CE) n°852/2004 du - Hygiène des denrées alimentaires

CEPROC - Etude refroidissement - Influence du filmage du produit en fin de cuisson

CEPROC, CTSCCV, CNEVA LERPAC, Validation d'un protocole de refroidissement d'un produit de charcuterie de fabrication artisanale – Influence du filmage du produit en fin de cuisson – Etude la flore sporulée naturelle et de Clostridium perfringens,

CNA - Avis n° 66 - Comment satisfaire les personnes intolérantes ou allergiques

Avis n° 66 du Conseil National de l'Alimentation - Comment mieux cerner et satisfaire les besoins des personnes intolérantes ou allergiques à certains aliments ?

CNEVA LERPAC -1995 - Evolution de la qualité des produits traiteurs à la vente

CNEVA LERPAC, Rapport d'étude relatif à la détermination de l'évolution de la qualité microbiologique des produits traiteurs lors de leur mise en vente,

Code Consommation - Sécurité générale des produits

Code de la consommation (art. L221-1, L221-2, L221-3) - Sécurité générale des produits

Code de la Santé Publique - Qualité des eaux

Code de la Santé Publique (art. L321-1 à 10, art. R1321-1 à R1321-61) - Qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Codex - Réduction des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Codex Alimentarius Code d'usages pour la réduction de la contamination des aliments par les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) issus des processus de fumage et de séchage direct

Décret 2001-1220 Qualité des eaux

Décret 2001-1220 du - Qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Décret 2014-1175 Produits biocides

Décret 2014-1175 du - Procédures d'approbation, de mise à disposition sur le marché et de déclaration des produits biocides et des substances actives biocides

Décret n°2011-509 du 10 mai 2011 Autorisation des auxiliaires technologiques

Décret n°2011-509 du - Conditions d'emploi et d'autorisation des auxiliaires technologiques pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

Décret n°2012-128 Étiquetage des denrées sans OGM

Décret n°2012-128 du - Étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés »

Décret-2007-758 Matériaux "alimentaires"

Décret n° 2007-758 du - Matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Décret-73-138 Matériaux au contact, procédés et produits de nettoyage...

Décret n°73-138 du modifié - Denrées dans l'alimentation, matériaux au contact, procédés et produits de nettoyage

DGAL-IT-2014-823 Dérogation d'agrément sanitaire

Instruction technique DGAL/SDSSA/2014-823 du - Dérogation à l'obligation d'agrément sanitaire pour les commerces de détail

DGAL-NS2005-8205 Contrôle de la traçabilité

Note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8205 du - Contrôle de la traçabilité dans le cadre du règlement 178/2002

DGAL-NS2006-8008 Gestion non conformité Listeria

Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8008 du - Gestion des non-conformités des denrées animales et d'origine animale : listeria monocytogenes

DGAL-NS2006-8048 Critères microbiologiques

Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8048 du - Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

DGAL-NS2006-8174 Étiquetage cuisson viandes hachées...

Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8174 du - Étiquetage relatif à la cuisson des viandes hachées, préparations de viandes et produits à base de viande

DGAL-NS2008-8009 MO Analyses microbiologiques

Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8009 du - Précisions relatives aux modalités de mise en œuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires

DGAL-NS2009-8188 Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire v2009

Note de service DGAL/MUS/N2009-8188 du - Révision et publication du Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié

DGAL-NS2009-8247 MO Analyses microbiologiques

Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8247 du - Modalités de mise en œuvre des analyses microbiologiques des denrées alimentaires et d'exploitation des résultats

DGAL-NS2010-8062 Durées de vie microbiologiques

Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8062 du - Durées de vie microbiologiques des aliments

DGAL-NS2011-8184 Validation de N&D alternatives

Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8184 du - Protocole de validation de méthodes alternatives pour le nettoyage et désinfection

DGAL-NS2012-8156 Inspection des procédures HACCP - Contrôle du plan de maîtrise sanitaire

Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8156 du - Inspection des procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre du contrôle officiel du plan de maîtrise sanitaire d'un établissement du secteur alimentaire, hors production primaire

DGAL-NS2012-8206 Application de l'AM du 21 décembre 2009 (Activités de commerce de détail)

Note de service, DGAL/SDSSA/N2012-8206 du 22 octobre 2012 - Précisions pour l'application de l'arrêté du 21 décembre 2009 (modifiant la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23 mai 2011)

DGAL-NS2012-8247 Dérogation d'agrément sanitaire

Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8247 du - Dérogation à l'obligation d'agrément sanitaire pour les commerces de détail

DGAL-NS2013-8011 Police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky

Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8011 du fixant des précisions sur les mesures de police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009 (données sur les taux de contamination des élevages)

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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8083 du - Congélation des denrées animales ou d'origine animale

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Note d'information n° 2004-64 DGCCRF du - Matériaux au contact des denrées alimentaires

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MinAgri - Les Références applicables aux denrées alimentaires tant que critères indicateurs d'hygiène des procédés

Pôle d'Innovation des Charcutiers Traiteurs - Décontamination des légumes au vinaigre

Pôle d'Innovation des Charcutiers Traiteurs, Procédure de décontamination des légumes au vinaigre blanc,

Pôle d'Innovation des Charcutiers Traiteurs - Enquête sur l'utilisation des additifs

Pôle d'Innovation des Charcutiers Traiteurs, Lettre de l'Innovation n°41 (résultats de l'étude et enquête sur l'utilisation des additifs),

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs - Dossier type pour l'agrément sanitaire

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs, « Dossier type pour l'obtention et l'entretien de l'agrément sanitaire pour les établissements de production de denrée alimentaires d'origine animale. Activité : charcuterie, salaison, plat cuisinés, conserves à base de viande et de produit de la pêche. »

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs - Guide technique « semi-conserves artisanales »

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs «  Guide technique « semi-conserves artisanales »,

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs - La cuisson sous vide
Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs - Plaquette risque «allergènes»

Pôle d'Innovation Charcutier-traiteur,« Plaquette d'information sur le risque «allergènes»,

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs - Savoir faire Charcutier artisan

Pôle d'Innovation Charcutier-traiteur, Guide interactif « Savoir faire Charcutier artisan »

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs - Validation durées de vie des charcuteries

Pôle d'Innovation des Charcutiers-traiteurs, Méthode : « Analyses microbiologiques et validation des durées de vie des produits de charcuterie »,

SORET - 2011 « Le Boucané »

Chambre des Métiers de l'Ile de la Réunion, Présentation intitulée « Le Boucané », Karine Soret,

Webographie