Procédure de retrait rappel ou gestion des produits non conformes

La procédure de retrait[1] rappel[2] est à mettre en application lorsque l'artisan considère ou a raison de penser qu'une denrée alimentaire qu'il a mise sur le marché peut être préjudiciable à la santé humaine.

Concrètement, la procédure est à appliquer en cas d'alerte :

  • de la part d'un fournisseur concernant une matière première corrompue ou susceptible de l'être

  • donnée par le professionnel lui-même, notamment en cas de présence avérée d'un germe pathogène au-delà des seuils de dangerosité listés dans le guide de gestion des alertes.

FondamentalSeuils d'alerte spécifiques à la charcuterie

Salmonelle : présence quel que soit le nombre et quel que soit le produit.

Listeria monocytogenes :

  • Présence quel que soit le nombre pour les produits prêts à être consommés de durée de vie supérieure à 5 jours, sauf s'il a été établi que le produit ne permet pas le développement de Listeria monocytogenes.

    Sont donc concernés, en autre, les pâtés, les saucissons cuits, jambons ... et tous les produits conditionnés sous vide dans un but de conservation.

  • Présence au maximum 100 germes par gramme

    • pour les produits prêts à être consommés de durée de vie inférieure à 5 jours

    • pour les produits pour lesquels il est établi qu'ils ne permettent pas le développement de Listeria monocytogenes (pH ≤ 4.4 ou Aw ≤ 0,92 ou pH ≤5 et Aw ≥ 0,94).

    Sont donc concernés, en autre, les saucisses fraîches, les saucisses et saucissons étuvés, éventuellement fumés et les produits séchés.

Attention

  • Les services de contrôle sont obligatoirement prévenus en cas de retrait et rappel de produits non conformes, à l'aide de la fiche de transmission disponible dans le guide de gestion des alertes.

  • Toute gestion de produits non conformes, retrait ou rappel, doit faire l'objet d'une trace écrite : conservation des documents émis ou reçus par l'entreprise, fiche de transmission d'alerte adressée aux services de contrôle, communiqué destiné au client et éventuellement bon de collecte par une société spécialisée des denrées incriminées.

Procédure à mettre en place en cas d'alerte sanitaire

  • Information d'un fournisseur ou de l'administration

  • Résultat d'analyse non-conforme (présence de pathogènes au-delà des seuils de sécurité)

Cas : alerte sur une matière première

Cas : alerte sur un produit fabriqué

Alerte donnée par le fournisseur

Éléments transmis : nom de la matière 1ère, date de fabrication, n° de lot, quantité, ...

1/ Rechercher la matière 1ère dans les différentes enceintes de stockage (chambre froide positive ou négative, réserves, y compris les vitrines)

  • l'identifier et l'isoler

En cas de doute : isoler toutes les matières 1ères susceptibles de faire partie du lot concerné

2/ Si la matière 1ère a déjà été utilisée en fabrication :

rechercher à partir de la date de réception de celle-ci tous les produits fabriqués avec

- dans les différentes enceintes de stockage

- dans les points de vente

- revendus à des professionnels

  • isoler les produits et les identifier

    « ne pas utiliser-produits défectueux »

En cas de doute : isoler tous les produits susceptibles d'avoir été fabriqués avec la matière 1ère incriminée

3/ Organiser le rappel des produits déjà vendus

- information des consommateurs finaux (affichage, ...)

- appel/ fax/ mail pour les clients professionnels

  • isoler les produits et les identifier

4/ Procéder à la destruction des produits par l'entreprise ou par le fournisseur concerné ou par un prestataire

Dans quel cas, « déclencher » une alerte sanitaire :

- Analyse non-conforme sur une matière 1ère ou un produit fini

- Remontées de clients

Alerte organisée par le professionnel, après avoir informé les services de contrôle départementaux

Éléments à transmettre : nom du produit, date de fabrication, éventuellement n° de lot, ...

1/ Rechercher les produits :

- dans les différentes enceintes de stockage

- dans les points de vente

- revendus à des professionnels

  • isoler les produits et les identifier « ne pas utiliser-produits défectueux »

2/ Organiser le rappel des produits déjà vendus

- information des consommateurs finaux (affichage, ...)

- appel/ fax/ mail pour les clients professionnels

  • isoler les produits et les identifier

3/ Par principe de précaution, rechercher les matières premières d'origine animale utilisées

- connaissance de ces matières premières : fiche recette

- recherche des matières premières dans les différentes enceintes de stockage

  • les isoler et les identifier – ne pas utiliser en attente d'informations complémentaires

4/ Appeler les fournisseurs des marchandises susceptibles d'être incriminées pour savoir si des problèmes similaires ont été remontés

- si oui : organisation du rappel par le fournisseur

- si non : utilisation de la marchandise en respectant bien les conditions de cuisson

5/ Faire procéder à la destruction des produits

- éventuellement par une société spécialisée : conserver le bon de collecte

- ou par l'entreprise

- ou par le fournisseur concerné

- ou par un prestataire

Rechercher les causes du dysfonctionnement et mettre en place les actions correctives